*PREAMBULE*

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site boutique.liliaimelenougat.fr
En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez dans leur intégralité. Le site boutique.liliaimelenougat.fr s’engage pour sa part à respecter son rôle de revendeur dans le cadre desdites conditions.
Le site boutique.liliaimelenougat.fr se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables sont alors celles en vigueur au moment de la passation de commande.
Le site boutique.liliaimelenougat.fr est à destination des consommateurs (B2C).

*PRODUITS ET TARIFS*

Sur chaque produit vous trouverez plusieurs photographies, un texte descriptif et un prix TTC (TVA non applicable) en euros. Les photographies se veulent les plus fidèles possible aux produits mais les couleurs peuvent varier sensiblement d’un écran d’ordinateur à un autre.
Les prix sont indiqués en Euros et ne sont applicables qu'à la date de l'envoi de validation de la commande par le consommateur. Pour certains produits personnalisables, le prix ne peut être déterminé au préalable, il sera communiqué par devis détaillé après prise de contact.

Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation finale de la commande. L'intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande, sauf offre spécifique indiquée sur le site.

Pour une livraison hors de la France, le client devra acquitter les droits de douane ou autres taxes dues à l'occasion de l'importation des produits dans le pays du lieu de livraison.

Les formalités qui s'y rapportent sont également à la charge exclusive du client, sauf indication contraire. Le client est seul responsable de la vérification des possibilités d'importation des produits commandés au regard du droit du territoire du pays de livraison.

*PAIEMENT*

Commande avec obligation de paiement : la passation de commande oblige le paiement du client.

Le site boutique.liliaimelenougat.fr accepte les modes de paiement suivant :

  • Par carte bancaire via Paypal : Les paiements s’effectuent en ligne grâce à la plate-forme de paiement entièrement sécurisée Paypal. Vous n’êtes en aucun cas obligé de créer un compte Paypal pour commander. Lorsque vous validez votre panier, vous êtes redirigé sur la page Paypal, vous pouvez alors sélectionner le mode “paiement par carte bancaire” et ainsi effectuer un simple virement en renseignant les champs habituels concernant votre carte ainsi que l’adresse de livraison souhaitée.

  • Par Paypal : Vous devez avoir un compte Paypal. Pensez à bien vérifier l’exactitude de votre adresse et de sa mise à jour.

  • Par chèque : Les chèques sont encaissés dès validation de la commande.

Le consommateur garantit qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.

Si vous souhaitez recevoir une facture, merci d’en faire la demande dès que vous avez réglé votre commande en envoyant un mail à hello@liliaimelenougat.fr ou via le formulaire de contact.

*LIVRAISON*

Les commandes sont traitées et expédiées dans les 2 à 5 jours ouvrés suivant la réception du paiement, sauf mention contraire sur les produits personnalisables.
Si le délai devait être plus long, vous serez prévenu à l'adresse mail que vous avez indiquée.
Les frais de livraison correspondent aux tarifs de La Poste en vigueur et aux coûts d’emballage, ils vous sont indiqués avant le paiement dans le détail de votre panier (“shopping cart”). Ils sont offerts dans le cadre d'une commande de plus de 8 euros sur la papeterie uniquement (hors cadre, tampon, tasse, etc.) en France métropolitaine.
Les petites commandes sont envoyées en lettre verte (sauf demande de votre part, dans ce cas, un complément de frais de transport vous sera facturé) par La Poste sous enveloppes cartonnées.
Les commandes plus importantes sont expédiées en Colissimo sans signature par la Poste. Un numéro de suivi vous sera communiqué par email après l’envoi de votre commande.
Un message vous est systématiquement envoyé pour vous prévenir que la commande va être expédiée.
Nous vous indiquons également le numéro de suivi du colis.
Merci de vérifier que vos coordonnées sont exactes car c'est à cette adresse que votre colis sera expédié.
Votre numéro de téléphone pourra être utile au livreur, n'hésitez pas à le communiquer, ainsi que toutes informations qui pourra faciliter une livraison rapide (lieu-dit, code porte, etc).
Merci de vérifier l'état de votre colis en présence du livreur au moment de la livraison et si besoin, ouvrez le colis pour contrôler le bon état des articles.

*LIMITATION DE RESPONSABILITE*

Le site www.boutique.liliaimelenougat.fr ne saurait être tenu pour responsable de perte, retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs.
Pour toute commande, merci de vérifier l’état de votre colis en présence de votre facteur au moment de la livraison et si besoin, ouvrez le colis pour contrôler le bon état des articles.

Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé). Nous vous rappelons que si vous refusez le colis il nous sera retourné directement sans aucun frais de transport à votre charge.
Si vous faites une réclamation veuillez l’indiquer sur le boîtier électronique du facteur. Nous pourrons donc engager une procédure avec La Poste et ainsi vous renvoyer ou rembourser votre commande.

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*DROIT DE RÉTRACTATION*

Le client dispose, dans un délai de 14 (quatorze) jours ouvrables à compter de la réception de la commande (par colis ou mail), d'un droit de retour, à ses frais, pour échange ou remboursement, des produits qui ne lui conviennent pas, conformément à l'article L121-16 du Code de la consommation.
Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Dans tous les cas le retour s’effectue aux risques du consommateur.
Le site boutique.liliaimelenougat.fr recommande au consommateur d’effectuer le retour de ses produits en Colissimo muni d'une recommandation ou d'une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l'indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise.
Tout retour devra être signalé au préalable par mail à : hello@liliaimelenougat.fr en suivant le formulaire de rétractation.
Le produit retourné devra l'être dans son état et emballage d'origine. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite.
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui restent à la charge du client.
Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation l’acheteur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans ce cas la réexpédition se fera aux frais de l’acheteur. Dans le cas du remboursement dans un délai maximum de 30 (trente) jours à compter de la réception du produit en retour, le client se verra rembourser les sommes versées. A cet effet, il communiquera au site boutique.liliaimelenougat.fr ses coordonnées bancaires.
Les produits personnalisables ne sont ni repris ni échangés dû à leur caractère personnalisé. Il est donc important de bien vérifier la dernière maquette envoyée. Pour les services et produits sur mesure ou personnalisables, le client a la possibilité de demander une justification avant impression. S’il ne le fait pas, sa commande ne pourra pas faire l’objet de rétractation dû au caractère spécifique et personnel de sa commande.

*PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES*

Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes. Elles sont gardées confidentielles par le site www.boutique.liliaimelenougat.fr qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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*DROIT APPLICABLE ET ATRIBUTION DE JURIDICTION*

Tout litige en relation avec l’utilisation du site boutique.liliaimelenougat.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

*MENTIONS LÉGALES*

Les présentes conditions générales de vente concernent le site :  boutique.liliaimelenougat.fr

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T.V.A applicable
BADABOUM
20 rue Sainte Catherine 34000 Montpellier
Société par actions simplifiée à associé unique
capital social : 1000 euros
06 61 97 06 99

Identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi de boutique.liliaimelenougat.fr
Propriétaire : BADABOUM
Responsable publication : Lise Desportes
Webmaster : Swan Desportes
Hébergeur : 42stores.com
Relectrice : Tiphaine Goumand